Politiques et règlements
POLITIQUES ET RÈGLEMENTS DU Collège Décarie
Les politiques et règlements sont des documents qui définissent et indiquent clairement les règles et procédures générales et spécifiques de la structure opérationnelle d’une organisation. Veuillez contacter Mme Marie-Lou Larouche, notre Directrice-adjointe des études : Évaluations et systèmes d’assurance qualité, pour obtenir des informations sur nos politiques et règlements.
LES POLITIQUES
Politique n° 2
ADMISSION DES ÉTUDIANTS
Politique n° 6
POLITIQUE DE STAGES
Politique n° 8
POLITIQUE CONTRE L’INTIMIDATION ET LA VIOLENCE
Politique n° 12
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POLITIQUE CONTRE LES VIOLENCES À CARACTÈRE SEXUEL
- Déclaration de personnes victimes d’infractions criminelles: Ce document est une source d’information sur les services offerts aux victims, sur les engagements du Collège à cet effet et explique le mécanisme de plainte en cas d’insatisfaction ou de non respect. Il est en lien avec les services psychosociaux et le guichet unique pour les violences à caractère sexuel du Collège Décarie.
Politique n° 13
Politique d’évaluation de l’enseignement
Politique n° 14
POLITIQUE POUR UN ENVIRONNEMENT SANS FUMÉE
Politique n° 19
POLITIQUE EN MATIÈRE DE SANTÉ MENTALE ÉTUDIANTE
Politique n° 20
POLITIQUE SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Personne responsable de la protection des renseignements personnels du Collège, M. Patrice Robitaille, patrice@tav.ca
Règlements et la documentation institutionnelle
Règlement n° 1
RÈGLEMENT FAVORISANT LA RÉUSSITE SCOLAIRE
Règlement n° 3
CODE DE CONDUITE POUR LES ÉTUDIANTS ET LE PERSONNEL
Mise à jour : 23 janvier 2023